Demander à la mairie un arrêté anti-réunionite pour votre open space

Vous avez compté. La semaine dernière, vous avez passé 23 heures en réunion sur 35 heures travaillées. Vous avez réuni des preuves. Vous voulez agir. Vous songez à un recours officiel.

La mairie peut-elle vous aider ? Explorons honnêtement cette question.

Ce qu'est un arrêté municipal, et ce qu'il peut faire

Un arrêté municipal est une décision exécutoire prise par le maire dans le cadre de ses pouvoirs de police administrative. Il peut réglementer de nombreuses choses : la circulation, le bruit, les horaires d'ouverture des commerces, les rassemblements sur la voie publique.

Ce qu'il ne peut pas faire : s'immiscer dans l'organisation interne d'une entreprise privée. La liberté d'organisation du travail relève du droit du travail, pas du droit municipal. Le maire n'a pas compétence pour réglementer le nombre de réunions dans un open space situé sur sa commune, quelle que soit sa sympathie pour votre cause.

Vous le saviez probablement. Continuons quand même.

Ce qui pourrait, juridiquement, ressembler à quelque chose

La réunionite sévère, lorsqu'elle génère une surcharge de travail documentée et une dégradation de la santé mentale, entre dans le champ des risques psychosociaux — qui relèvent de la responsabilité de l'employeur en matière de santé au travail, et du contrôle de l'inspection du travail.

Ce n'est pas la mairie. Mais c'est une vraie voie.

L'inspection du travail peut être saisie si vous estimez que votre employeur ne remplit pas son obligation de prévention des risques psychosociaux. La saisine est gratuite, anonyme si vous le souhaitez, et accessible sur travail-emploi.gouv.fr.

La démarche parodique que vous pourriez quand même tenter

Rien ne vous interdit d'écrire au maire. La liberté de pétition est constitutionnelle. Voici ce que votre courrier devrait contenir pour être pris au sérieux — ou du moins lu en entier avant d'être classé :

Un exposé factuel : nombre d'heures de réunion par semaine, nombre de participants moyen, durée moyenne, taux de décisions prises par rapport aux sujets abordés.

Un argumentaire de santé publique : études sur la réunionite et la productivité (il en existe, elles sont solides), impact sur le bien-être des salariés, coût économique pour la commune si votre entreprise est locale.

Une demande précise : non pas un arrêté (le maire vous expliquerait poliment son incompétence), mais peut-être une charte locale de qualité de vie au travail, une initiative de sensibilisation, ou simplement une réponse écrite que vous pourriez afficher dans la cuisine du bureau.

Ce que le maire ferait probablement

Il transmettrait votre courrier à son cabinet. Son cabinet le transmettrait au service du développement économique. Quelqu'un vous enverrait un accusé de réception dans les deux semaines. Puis plus rien pendant longtemps. Puis peut-être une invitation à une réunion de concertation sur la qualité de vie au travail dans les entreprises locales.

Ce serait une réunion. Sur la réunionite. Vous y seriez conviés. C'est la vie.

Note finale : le vrai recours contre la réunionite, c'est l'agenda partagé, le manager convaincu, et le droit — récent mais réel — de refuser une réunion sans ordre du jour. Aucune de ces solutions ne nécessite un arrêté municipal. Mais le courrier à la mairie, si vous l'écrivez bien, pourrait finir en article dans le journal local. Et ça, ça n'a pas de prix.